Jean-Yves de Chaisemartin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Yves de Chaisemartin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
représentant des collectivités territoriales et de leurs groupements, désigné par l'Association des maires de France
Groupe:
Établissement public Agence des aires marines protégées
conseil_administration
DEVL1629665A
(source BODD)
nomination
10 Décembre 2016
10/12/2016
De:
Jean-Yves de CHAISEMARTIN
vice-président du conseil départemental des Côtes d'Armor (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Nord-Atlantique-Manche Ouest
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
JORFTEXT000032378365
(source JORF)
nomination
10 Avril 2016
10/04/2016
De:
Jean-Yves de CHAISEMARTIN
président de la communauté de communes de Paimpol-Goëlo
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Remplace:
M. Philippe BOENNEC
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
JORFTEXT000029881885
(source JORF)
nomination
11 Décembre 2014
11/12/2014
De:
Jean-Yves de Chaisemartin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
représentant des collectivités territoriales et de leurs groupements, désigné par l'Association des maires de France
Groupe:
Établissement public Agence des aires marines protégées
conseil_administration
DEVL1424848A
(source BODD)
nomination
25 Novembre 2014
25/11/2014